Marque expirée - Marque en non vigueur
EVAD TOURS
Numéro de dépôt :
3656926
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2019
Présentation de la marque EVAD TOURS
Déposée par voie électronique le 12 juin 2009 par Guy DUCOTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVAD TOURS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAD TOURS est expirée depuis le 12 juin 2019.
Guy DUCOTEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46